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Voici une liste des lois sur les armes à feu dont chaque propriétaire d'arme devrait être conscient.
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Les armes tuent. Ce ne sont pas des jouets pour que des jeunes s'amusent. Elles sont dangereuses. Elles mettent en danger vous et ceux qui vous entourent si vous manquez de la sagesse et du sens de la discrétion nécessaires pour les manipuler. C'est pour cette raison et cette seule raison que des lois ont été établies pour contrôler l'utilisation des armes à feu. Si vous êtes un passionné sérieux, vous suivrez strictement les lois, protocoles et procédures entourant les armes à feu. Votre propre sécurité en dépend ainsi que celle de ceux qui vous entourent. La connaissance est un pouvoir. Connaissez la loi.
Commencez par l'âge. La Loi sur le contrôle des armes à feu de 1968 (GCA), qui réglemente les armes à feu au niveau fédéral, exige que les citoyens et les résidents légaux doivent avoir au moins 18 ans pour acheter des fusils de chasse ou fusils et des munitions. Toutes les autres armes à feu — les pistolets, par exemple — ne peuvent être vendues qu'à des personnes de 21 ans et plus. Les responsables d'État ou locaux peuvent mettre en œuvre des restrictions d'âge plus élevées mais ne sont pas autorisés à abaisser le minimum fédéral.
Qui peut et ne peut pas acheter ou posséder des armes à feu ? Les fugitifs, les personnes jugées dangereuses pour la société et les patients hospitalisés de force dans des établissements psychiatriques font partie de ceux qui ne peuvent pas acheter des armes à feu. Les personnes ayant des condamnations criminelles antérieures incluant une peine de prison de plus d'un an, ou des délits passibles de peines de plus de deux ans, sont également interdites d'acheter des armes à feu. La loi fédérale bloque également la vente d'armes aux personnes reconnues coupables de possession ou d'utilisation illégale de substances contrôlées au cours de l'année écoulée. Cela inclut la marijuana, qui, bien que légalisée dans de nombreux États américains, reste illégale en vertu de la loi fédérale. Des restrictions s'appliquent également aux personnes ayant reçu des ordonnances de protection de la part des tribunaux pour prévenir le harcèlement, le stalking ou les menaces ; aux personnes ayant renoncé à leur citoyenneté ; au personnel militaire révoqué avec déshonneur ; aux migrants non autorisés ; et aux personnes visitant temporairement les États-Unis avec des visas non immigrants, par exemple en tant que touristes.
Qui peut vendre des armes à feu? Comme les propriétaires d'armes de poing, les revendeurs souhaitant obtenir une licence fédérale d'armes à feu (FFL) doivent avoir au moins 21 ans. Ils doivent disposer de locaux pour exercer leur activité et doivent alerter un responsable local de l'application des lois au moment de soumettre leur demande au bureau fédéral qui régule les armes à feu. Tout comme les propriétaires d'armes, ils doivent remplir les mêmes critères concernant leur historique de condamnations antérieures et leur état mental. Les frais de licence s'élèvent à 200 $ pour la période initiale de trois ans et à 90 $ pour chaque renouvellement de trois ans suivant. La vente d'armes à feu en ligne est également soumise à ces réglementations. Bien que l'achat puisse être réglé en ligne, l'arme elle-même doit être expédiée à un titulaire de FFL enregistré, qui effectue ensuite la vérification des antécédents nécessaires avant de remettre l'arme à son propriétaire.
Un contrôle des antécédents est-il nécessaire pour acheter une arme à feu ? Oui. L'amendement à la loi sur le contrôle des armes à feu de 1968 — connu sous le nom de Brady Handgun Violence Prevention Act de 1993 — exige que les détenteurs de FFL effectuent un contrôle des antécédents. Les acheteurs potentiels d'armes à feu remplissent un formulaire fédéral connu sous le nom d'ATF 4473, qui vérifie les condamnations antérieures et d'autres signaux d'alerte. Les détenteurs de FFL utilisent ensuite les informations fournies sur le formulaire dans le contrôle des antécédents. Les États peuvent décider si le contrôle des antécédents est effectué uniquement par le Système national instantané de vérification des antécédents criminels (NICS) du FBI ou par une combinaison du NICS et des informations des agences d'État. Environ 30 États s'appuient uniquement sur le NICS.
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